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Marques déposées par la société ALCATEL MOBILE COMMUNICATION FRANCE
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TWINPHONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TWINPHONE
ALCATEL MOBILE COMMUNICATION FRANCE

Numéro de dépôt :
94548617
Date de dépôt :
12/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2004

Présentation de la marque TWINPHONE

Déposée le 12 décembre 1994 par la société ALCATEL MOBILE COMMUNICATION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TWINPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la société ALCATEL MOBILE COMMUNICATION FRANCE domicilié(e) 10, rue de la Baume, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 948 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICE DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque TWINPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TWINPHONE est expirée depuis le 12 décembre 2004.

ALCATEL MOBILE COMMUNICATION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCTEL , SIGALE


ALCATEL MOBILE COMMUNICATION FRANCE - 10, rue de la Baume, 75008 PARIS - France - SIREN 327948048


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICE DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Inscription le 20 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270782 - Publication au BOPI 1999-01-20

Inscription le 17 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232808 - Publication au BOPI 1997-02-17

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

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